Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements PROTEOR
/
C.D.O.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.D.O.
Etablissements PROTEOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1617314
Date de dépôt :
26/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2010

Présentation de la marque C.D.O.

Déposée le 26 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PROTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.D.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PROTEOR domicilié(e) 6, rue de la Redoute, 21850 SAINT-APOLLINAIRE (dossier no 2174151) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2174151) - France.

La marque C.D.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.D.O. est expirée depuis le 26 septembre 2010.

Etablissements PROTEOR a également déposé les autres marques suivantes : FLEXIOR , PROTHESOR , PROACRYL , PROTEOR , FLEXIOR , PROTEOR , PROTEOR , PROTHESOR , APAC , KEO


Etablissements PROTEOR (société anonyme) - 6, rue de la Redoute, 21850 SAINT-APOLLINAIRE (dossier no 2174151) - France - SIREN 542083704


CABINET JOLLY - (dossier no 2174151) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2000 n°2174151 - Publication au BOPI 2000-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 28 février 2008 - Changement de dénomination n°469724 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 19 juin 2000 - Changement d'adresse n°302344 - Publication au BOPI 2000-06-19

Orthèse de positionnement articulaire palliant les déficits musculaires d'extension ou à une hyperactivité des muscles antagonistes